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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17210215(04) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le samedi 15 février après-midi, sous la présidence de Monseigneur l'archevêque d'Albi, nommé à l'archevêché de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17210217(10) |
| L'assemblée de la sénéchausée de Toulouse s'est réunie le 17 février à 3 heures de l'après-midi dans la grande salle de l'hôtel de ville de Montpellier, sous la présidence de l'archevêque d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17210303(10) |
| La commission des affaires extraordinaires se réunit chez l'archevêque d'Albi, président | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |